MENTIONS LÉGALES
Le site est édité par NOUVEAU JOUR
SIRET : 47820670900055
Siège social : 46, rue Pocquet de Livonnières 49100 ANGERS
Responsable de la publication : Agathe Cian Renimel – nouveaujourstore@gmail.com
Hébergement Wix.com Inc. Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 Téléphone : +1 415-639-9034.
Conception et développement NOUVEAU JOUR 46, rue Pocquet de Livonnières 49100 ANGERS
DROITS D'AUTEURS
NOUVEAU JOUR est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable du propriétaire. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et peut donner suite à des poursuites judiciaires civiles et/ou pénales et au paiement de dommages et intérêts.
LOI INFORMATIQUE ET LIBERTÉS
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, veuillez vous adresser à nouveaujourstore@gmail.com
DROIT APPLICABLE
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://www.nouveaujour.store est soumis au droit français.